Additifs : le Synpa mobilisé sur tous les fronts

Le Synpa (1) se réorganise pour gagner en efficacité et en dynamisme. La Revue de l’Alimentation Animale fait le point avec la nouvelle présidente de la commission alimentation animale sur les dossiers en cours.

De gauche à droite : Sylvie Stephan, présidente de la commission nutrition animale, Cédric Martin, expert-adhérent et Mélanie Le Plaine-Mileur, secrétaire générale.

De gauche à droite : Sylvie Stephan, présidente de la commission nutrition animale, Cédric Martin, expert-adhérent et Mélanie Le Plaine-Mileur, secrétaire générale.

Pour ses 45 ans, le Synpa s’est offert une réorganisation. Après l’arrivée de son nouveau président en 2012, c’est au tour de la présidence de la commission alimentation animale d’être renouvelée avec l’élection de Sylvie Stephan (laboratoire Phodé) pour un mandat de désormais un an (contre 4 ans auparavant). « Une mobilisation plus forte des adhérents permet l’apport d’informations et donc une fluidification des échanges entre adhérents », fait remarquer Sylvie Stephan. Les adhérents se spécialisent en experts et dynamisent ainsi l’organisation du Synpa. « Nous avons remis les adhérents au cœur du système », s’enthousiasme Cédric Martin (DSM), expert-adhérent pour le Synpa. (…)

Des retraits bien anticipés

Le dossier de la réautorisation des additifs suit son long processus avec une légère accélération. Ainsi, en 2013, environ 40 dossiers d’additifs ont été finalisés sur un total de 1 500. Le processus semble se confronter aux ressources limitées de la Commission Européenne dont l’équipe a été réduite courant 2013.

En parallèle, le retrait des additifs n’ayant pas fait l’objet de dossier de réautorisation se poursuit : agents d’ensilage en 2012 (règlement d’exécution (UE) n° 451-2012) et substances aromatiques en 2013 (règlement d’exécution (UE) n° 230/2013). Ces retraits semblent s’être déroulés sans problème grâce à des textes clairs et à des délais d’utilisation des stocks raisonnables. La possibilité d’un seul règlement englobant l’ensemble des additifs restant à retirer du marché serait évoquée au niveau de la Commission Européenne. De son côté, le Synpa souhaite que le retrait de l’ensemble de ces additifs ne tarde pas afin de ne pas créer de distorsion avec les entreprises ayant constitué des dossiers. Cependant, aucun délai de fin de processus n’est annoncé. Par ailleurs, le syndicat veille à ce qu’aucun additif retiré du marché ne s’y retrouve sous forme de matière première.

Place à l’export

crédit@synpa

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Côté export, dans le cadre du groupe de travail export en partenariat avec FranceAgriMer, la création d’un certificat vétérinaire générique à l’export se concrétise : une liste de 12 pays prioritaires pour défendre ce certificat générique a été présentée à la DGAL (2) en novembre dernier. Pour rappel, ce certificat générique vise à une harmonisation et donc une simplification des certificats vétérinaires nécessaires pour l’export vers les pays tiers (cf. RAA 661). « Nous sommes confiants et pensons que ce certificat sera pratiqué » confie Cédric Martin. « Nous comptons sur les rencontres bilatérales du ministère de l’agriculture pour proposer ce certificat » poursuit Mélanie Le Plaine-Mileur, secrétaire générale du Synpa. À terme, l’objectif est d’étendre ce certificat générique à l’échelle européenne via un certificat communautaire.

Toujours dans la thématique de l’export, FranceAgriMer a créé le nouveau comité OTC (Obstacle Technique au Commerce) dont fait partie le Synpa et dont la première réunion a eu lieu le 22 novembre dernier. Ce comité a pour objectif de centraliser les compétences auparavant dispersées dans plusieurs administrations afin de créer une synergie et de relever pour y remédier les différents freins – notamment réglementaires – à l’export. « Nous avons besoin d’exporter » reconnaît Mélanie Le Plaine-Mileur. Le Synpa demande par exemple la mise à disposition des opérateurs des réglementations des pays tiers en anglais.

Des freins au marché national

Sur le territoire national, la place des additifs dans les cahiers des charges des labels et des signes de qualité est toujours restreinte. (…) Afin d’informer et de pouvoir discuter sur des bases justes, le Synpa travaille actuellement à l’élaboration d’une plaquette informative qui sera largement diffusée aux filières à l’image de ce qui a été fait en 2012 en alimentation humaine. Elle devrait voir le jour pour le prochain Space. (…)
Par ailleurs, le Synpa souhaite fluidifier les demandes d’autorisation pour l’utilisation d’additifs non encore autorisés à des fins de recherche en condition d’élevage ou en station expérimentale agréée (décret n° 2011-708). (…) Le Synpa souhaite une procédure accélérée permettant un délai maximum de 6 mois entre la demande par l’entreprise et l’évaluation par l’Anses dans le cas d’additifs ayant déjà fait l’objet d’essais.

Émilie Auvray

(1) Syndicat national des producteurs d’additifs et d’ingrédients de la chaîne alimentaire

Retrouvez l’intégralité de l’article dans la RAA 672 – décembre 2013

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